1. Présentation
Le site http://www.lyc-marie-curie-sceaux.ac-versailles.fr/ est le site officiel de la cité scolaire Marie Curie (Sceaux).

2. Directrice de publication
La directrice de la publication est Béatrice Potier, proviseure de la Cité Scolaire Marie Curie.

3. Secrétaire de publication & webmestre
C. Moreau, professeur de Technologie.

4. Hébergement
Le site http://www.lyc-marie-curie-sceaux.ac-versailles.fr/ est hébergé par l
e C.R.D.P. (http://www.crdp.ac-versailles.fr/ ; Centre régional de Documentation Pédagaogique de l'Académie de Versailles, 2 rue Pierre-Bourdan - 78160 Marly-le-Roi) sous la responsabilité de leurs auteurs, dans le cadre de la charte académique d'hébergement.

5. Droit d'auteur et de reproduction
Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
La reproduction, par n'importe quel moyen et à n'importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus du site de la cité scolaire Marie Curie est soumise à l'accord préalable de leurs auteurs.
En cas de doute sur l'identité des détenteurs, une demande d'information peut être adressée à la cité scolaire Marie Curie.
Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.
Page d'accueil : Dessin de Noêlle Herrenschmidt pour le livre "Sceaux, au fil du temps, au fil des jours", édité par la mairie de Sceaux
Tout autre utilisation fera l'objet d'une demande faite à l'auteur.

6. Liens vers d'autres sites
Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n'engagent en aucun cas la cité scolaire Marie Curie quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources sur le sujet consulté.

7. Création de liens vers http://www.lyc-marie-curie-sceaux.ac-versailles.fr/
Le site de la cité scolaire autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :
-
de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante ;
- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
- que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

8. Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

9. Conditions d'utilisation du site
L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l'internet, en particulier dans l'utilisation des adresses électroniques du personnel académique.
Il est rappelé que l'article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l'insu de leurs détenteurs, pour procéder à l'envoi massif de messages non désirés, quel que soit l'objet des messages diffusés. En application de l'article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d'envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques du personnel académique, et la mise en place de traitements automatisés d'informations nominatives le concernant qui n'auraient pas fait l'objet d'une déclaration préalable à la CNIL.